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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MILLET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE MILLET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93499114
Date de dépôt :
27/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MILLET domicilié(e) 16 Rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 866 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499114.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 décembre 2003.

SOCIETE NOUVELLE MILLET a également déposé les autres marques suivantes : APHANICE , UKERDI , M MILLET , (Marque figurative) , MILMAR


SOCIETE NOUVELLE MILLET Société Anonyme - 16 Rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France - SIREN 351866884


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Sacs à dos, sacs de montagne, sacs d'alpinisme.Tentes.Vêtements de sport et de montagne

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.